Termes et conditions d'utilisation

Chez "Mon Projet - مشروعي", nous mettons à disposition une plateforme à vocation sociale destinée aux entrepreneurs, porteurs de projets et particuliers au Maroc. Notre mission est de faciliter l'accès à l'information entrepreneuriale et de permettre au plus grand nombre de découvrir des idées de projets, des ressources et des opportunités liées au financement et aux subventions. Nous développons continuellement de nouveaux contenus et outils pour aider chacun à mieux comprendre les possibilités qui s'offrent à lui. La consultation des premières sections des articles et de leur version audio au format podcast reste accessible à tous. Certaines fonctionnalités, notamment l'accès au contenu intégral des articles et l'utilisation de notre assistant IA, nécessitent la création d'un compte selon les conditions précisées ci-dessous.

"Mon Projet - مشروعي" est une initiative fondée sur le partage de l'information et l'accès volontaire aux ressources proposées. Chacun reste libre de consulter les contenus accessibles publiquement, de créer un compte ou de ne pas utiliser les fonctionnalités réservées aux membres. Les données éventuellement collectées servent à faire fonctionner la plateforme, à améliorer l'expérience des utilisateurs et à mieux répondre aux besoins de la communauté. Nous nous engageons à ne jamais vendre les données personnelles des utilisateurs et à les traiter avec sérieux, respect et responsabilité.

Conditions d'Utilisation

Présentation de la Plateforme

"Mon Projet - مشروعي" est une plateforme numérique exploitée par Smart.by, société basée à Tanger, Maroc. Elle a pour vocation de faciliter l'accès à l'information entrepreneuriale, de présenter des idées de projets et de mettre à disposition des ressources et des informations liées au financement, aux subventions et au développement d'activités économiques.

Mon Projet - مشروعي est une initiative à vocation sociale dont l'objectif est de contribuer à rendre l'information entrepreneuriale accessible au plus grand nombre. L'inscription est facultative et relève du libre choix de chaque utilisateur. Certaines fonctionnalités nécessitent néanmoins la création d'un compte, conformément aux présentes conditions.

Accès et Utilisation

La consultation de Mon Projet - مشروعي est ouverte à tous. La création d'un compte n'est requise que pour accéder à certaines fonctionnalités. Les visiteurs peuvent notamment :

Découvrir les idées de projets et consulter les premières sections des articles sans inscription
Écouter la version audio des articles, au format podcast, sans inscription
Accéder au contenu intégral des articles consacrés aux idées de projets après inscription
Découvrir les ressources et opportunités liées au financement et aux subventions
Contacter notre équipe ou soumettre une demande de business plan ou d'accompagnement
Commenter les articles lorsque cette fonctionnalité est disponible, selon les conditions applicables
Utiliser l'assistant conversationnel basé sur l'intelligence artificielle après inscription et vérification de l'adresse email

L'inscription est une démarche entièrement volontaire. Mon Projet - مشروعي n'impose pas la création d'un compte pour consulter les contenus accessibles librement et n'oblige personne à utiliser les fonctionnalités réservées aux membres. Chaque personne reste libre de choisir les services qu'elle souhaite utiliser.

Les informations communiquées dans les différents formulaires doivent être exactes, sincères et ne pas porter atteinte aux droits de tiers. L'utilisateur demeure responsable des informations qu'il transmet volontairement à la plateforme.

Pour les demandes nécessitant un formulaire, les utilisateurs peuvent également contacter notre équipe directement au 00212709015179 s'ils ne souhaitent pas passer par les formulaires disponibles sur le site.

Origine et Contrôle des Contenus

Les contenus et idées de projets publiés sur la plateforme sont sélectionnés, préparés et mis en ligne par l'équipe Mon Projet - مشروعي, avec pour objectif de proposer des informations utiles, claires et pertinentes. Nous nous efforçons notamment de respecter les principes suivants :

Présenter les informations de manière aussi claire et précise que possible
Examiner les contenus avant leur publication
Respecter les lois et réglementations applicables
Améliorer régulièrement la qualité et l'utilité des ressources proposées

Les informations présentées dans les idées de projets, articles, ressources et réponses générées par l'assistant IA ont une vocation informative. Elles ne constituent pas une garantie de rentabilité, de réussite d'un projet ou d'obtention d'un financement ou d'une subvention. Les coûts, estimations, perspectives de marché et autres données présentés peuvent varier selon le contexte, la date, la région et les caractéristiques de chaque projet. Il appartient à chaque utilisateur de vérifier les informations importantes avant de prendre une décision.

Les commentaires publiés par les utilisateurs doivent rester respectueux, pertinents et conformes à la législation applicable. Mon Projet - مشروعي se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire considéré comme inapproprié, illégal, diffamatoire, publicitaire ou sans rapport avec le contenu concerné.

Toute personne ou entreprise souhaitant proposer une collaboration ou un partenariat avec Mon Projet - مشروعي peut nous contacter à support@monprojet.ma.

Accompagnement en Financement et Subventions

"Mon Projet - مشروعي" est une plateforme à vocation sociale destinée à présenter des idées de projets et à mettre à disposition des informations et ressources liées à l'entrepreneuriat, au financement et aux subventions.

La plateforme est exploitée par Smart.by, société basée à Tanger, Maroc. Les prestations payantes proposées par l'intermédiaire de la plateforme sont commercialisées et gérées par Smart.by, dans le cadre de conditions contractuelles distinctes lorsque cela est applicable. La diffusion d'informations et de ressources par Mon Projet - مشروعي conserve sa vocation principale : contribuer à rendre l'information entrepreneuriale accessible au plus grand nombre.

Les formulaires disponibles sur la plateforme permettent notamment de recueillir les informations nécessaires à l'étude d'une demande de business plan ou d'accompagnement. Le fait de soumettre un formulaire ne constitue pas, à lui seul, la conclusion d'un contrat ni l'acceptation automatique d'une demande.

Tout accompagnement est réalisé dans le cadre d'un contrat distinct conclu entre le client et Smart.by. Ce contrat définit notamment la nature de l'accompagnement, les prestations incluses, les modalités d'exécution, les éventuels honoraires ainsi que les obligations respectives des parties.

L'accompagnement peut notamment porter sur l'identification d'opportunités de financement ou de subvention, l'orientation vers des dispositifs adaptés, l'analyse du projet, ainsi que la préparation ou l'amélioration des dossiers nécessaires.

La conclusion d'un contrat d'accompagnement ne constitue en aucun cas une garantie d'obtention d'un financement ou d'une subvention. Les décisions finales relèvent exclusivement des organismes financiers, institutions, programmes ou partenaires concernés et dépendent notamment de leurs propres critères d'éligibilité et procédures.

Les modalités, conditions et éventuels frais liés à l'accompagnement sont communiqués au demandeur avant la conclusion du contrat avec Smart.by.

Résolution des Conflits

En cas de désaccord concernant l'utilisation de la plateforme, l'utilisateur peut contacter notre équipe à support@monprojet.ma ou par téléphone ou WhatsApp au 00212709015179 afin de rechercher une solution amiable.

Pour tout différend relatif à une prestation d'accompagnement fournie par Smart.by, les conditions prévues dans le contrat conclu entre le client et Smart.by s'appliquent. En l'absence de solution amiable, les parties restent libres de recourir aux voies légales prévues par la législation marocaine.

Responsabilité et Sécurité

Mon Projet - مشروعي s'efforce de proposer des contenus utiles et de maintenir une plateforme fiable, accessible et sécurisée. Nous accordons une importance particulière à la confidentialité des informations qui nous sont confiées et à la protection des données personnelles des utilisateurs.

La plateforme repose notamment sur le framework Laravel et sur des pratiques techniques destinées à renforcer la sécurité des applications et des données. Nous nous efforçons de maintenir nos systèmes à jour, d'appliquer des mesures de protection appropriées et d'améliorer continuellement nos pratiques de sécurité. Toutefois, aucun système informatique ou site internet ne peut garantir une protection absolue contre tous les risques, incidents ou accès non autorisés.

Les informations publiées sur la plateforme, y compris les contenus générés par l'assistant IA, ont une vocation informative et ne constituent pas une garantie de rentabilité, de réussite d'un projet ou d'obtention d'un financement ou d'une subvention.

Les utilisateurs sont responsables des informations qu'ils communiquent volontairement via les formulaires, leur compte, l'assistant IA ou les commentaires. Ils sont invités à ne pas transmettre d'informations sensibles ou confidentielles qui ne sont pas nécessaires à leur demande.

Les prestations d'accompagnement en financement et subventions sont réalisées par Smart.by dans le cadre d'un contrat distinct conclu avec le client. La responsabilité relative à l'exécution de ces prestations est régie par les conditions prévues dans le contrat concerné.

Inscription, Compte Utilisateur et Assistant IA

Une démarche volontaire : la création d'un compte sur Mon Projet - مشروعي est entièrement facultative. Nous souhaitons permettre à chacun de découvrir librement les informations et ressources proposées, sans obligation d'inscription. La création d'un compte n'est demandée que lorsque l'utilisateur souhaite accéder à une fonctionnalité qui le nécessite.

Informations d'inscription : pour créer un compte, l'utilisateur renseigne son nom, son adresse email et un mot de passe, ou peut utiliser l'authentification Facebook lorsque cette option est disponible. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de ses identifiants.

Accès aux articles : les premières sections des articles consacrés aux idées de projets ainsi que leur version audio au format podcast restent accessibles sans inscription. L'accès au contenu intégral de ces articles nécessite la création d'un compte utilisateur.

Assistant IA : l'utilisation de l'assistant conversationnel de Mon Projet - مشروعي nécessite un compte utilisateur et une adresse email vérifiée. L'assistant est destiné à aider les utilisateurs à explorer des idées de projets et à obtenir des informations générales sur la faisabilité, l'investissement, le financement, les équipements, les coûts, les marchés et le lancement d'une activité.

Les réponses de l'assistant IA sont fournies à titre informatif et peuvent comporter des imprécisions ou des informations incomplètes. Elles ne constituent pas une garantie de rentabilité, de réussite d'un projet, d'obtention d'un financement ou d'une subvention, ni un avis professionnel individualisé. L'utilisateur demeure responsable de ses décisions et doit vérifier les informations importantes avant d'agir.

Suppression du compte : chaque utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment depuis son tableau de bord, accessible à l'adresse www.monprojet.ma/fr/dashboard. La suppression entraîne la perte de l'accès aux fonctionnalités réservées aux membres. Certaines données peuvent toutefois être conservées pendant la durée nécessaire au respect d'obligations légales, au traitement d'éventuels litiges ou à d'autres finalités légitimes applicables. Les données qui ne sont plus nécessaires doivent être supprimées ou rendues anonymes lorsque cela est approprié.

Autres informations : selon la fonctionnalité utilisée, des informations complémentaires peuvent être demandées, notamment dans le formulaire de contact ou dans le cadre d'une demande de business plan ou d'accompagnement. Ces informations servent à comprendre la demande, à l'étudier et à y répondre. Les utilisateurs sont invités à communiquer uniquement les informations pertinentes pour leur démarche.

Contact direct : toute personne qui ne souhaite pas utiliser les formulaires disponibles peut contacter notre équipe au 00212709015179.

Politique de Confidentialité

Collecte et Utilisation des Données

La mission de Mon Projet - مشروعي est de contribuer à rendre l'information entrepreneuriale accessible au plus grand nombre. Nous considérons les données personnelles comme des informations qui doivent être traitées avec respect et responsabilité. Lorsque nous collectons des informations, notre objectif est de faire fonctionner la plateforme, de fournir les fonctionnalités demandées, d'améliorer l'expérience des utilisateurs et de mieux comprendre les besoins de notre communauté.

La consultation des premières sections des articles et de leur version audio ne nécessite pas de création de compte. Certaines fonctionnalités nécessitent toutefois une inscription, notamment l'accès au contenu intégral des articles consacrés aux idées de projets et l'utilisation de l'assistant IA. Cette dernière fonctionnalité nécessite également la vérification de l'adresse email.

Lors de l'inscription, les informations demandées sont le nom, l'adresse email et le mot de passe, ou les informations nécessaires à l'authentification via Facebook lorsque cette option est utilisée.

Selon les fonctionnalités utilisées et les demandes formulées, des informations complémentaires peuvent être recueillies, notamment :

Formulaire de contact : informations communiquées dans le message afin de traiter et de répondre à la demande.
Formulaire Business Plan et Accompagnement : informations relatives au projet et aux besoins du demandeur afin d'étudier sa demande et, lorsque cela est nécessaire, de le recontacter concernant les prestations proposées par Smart.by.
Assistant IA : questions et messages saisis volontairement par l'utilisateur afin de permettre le traitement de ses demandes et le fonctionnement de l'assistant.
Commentaires : informations nécessaires à la publication et à la gestion des commentaires, lorsque cette fonctionnalité est disponible.
Données techniques : certaines informations techniques ou statistiques relatives à l'utilisation du site peuvent être traitées pour assurer son fonctionnement, sa sécurité et l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Les données sont utilisées en fonction des finalités pour lesquelles elles sont recueillies : gestion des comptes, vérification des adresses email, accès aux fonctionnalités réservées aux membres, réponse aux demandes, fonctionnement de l'assistant IA, sécurité, mesure d'audience et amélioration de la plateforme.

La communication d'informations reste volontaire, sauf pour les données indispensables à la fonctionnalité ou au service demandé. Nous encourageons les utilisateurs à ne transmettre que les informations pertinentes et nécessaires à leur démarche.

Mon Projet - مشروعي ne vend jamais les données personnelles des utilisateurs. Les données ne sont pas utilisées dans le but de les commercialiser. Lorsqu'elles sont traitées, c'est pour permettre le fonctionnement de la plateforme, répondre aux demandes, améliorer les services proposés et contribuer à notre mission de diffusion de l'information entrepreneuriale.

Les utilisateurs qui ne souhaitent pas utiliser les formulaires peuvent contacter notre équipe directement au 00212709015179.

Hébergement et Sécurité des Données

Les données sont hébergées sur des serveurs situés au Maroc, auprès de la société 02SYSTEM :
83 Ave Abderrahim Bouabid, 80000 Agadir, MAROC - RC : 38351 - ICE : 001445668000055
Prestataire agréé par l'ANRT.

Nous accordons une importance particulière à la confidentialité et à la sécurité des données. La plateforme utilise Laravel, un framework reconnu pour ses mécanismes de sécurité, et nous nous efforçons de maintenir nos outils à jour et d'appliquer des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les informations contre les accès non autorisés, la perte, l'altération ou la divulgation non souhaitée.

Ces mesures sont susceptibles d'évoluer avec les avancées techniques, les risques identifiés et les besoins de la plateforme. Malgré nos efforts, aucun système informatique ne peut être considéré comme totalement invulnérable. Nous ne pouvons donc pas garantir une sécurité absolue, mais nous nous engageons à agir de manière responsable et à améliorer nos pratiques de protection.

Les données personnelles ne sont jamais vendues. Elles ne sont pas communiquées à des tiers à des fins de commercialisation de données. Elles peuvent être traitées ou communiquées à des prestataires techniques lorsque cela est nécessaire au fonctionnement de la plateforme ou des fonctionnalités demandées, à Smart.by lorsque cela est nécessaire au traitement d'une demande de business plan ou d'accompagnement, ainsi qu'aux autorités compétentes lorsque la loi l'impose.

Nous attendons de nos prestataires qu'ils traitent les informations auxquelles ils peuvent accéder de manière appropriée, dans le cadre des services qu'ils fournissent. Nous cherchons à limiter les données utilisées à ce qui est nécessaire au fonctionnement de la plateforme et à l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Conservation des Données et Droits des Utilisateurs

Nous conservons les données personnelles pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, notamment pour faire fonctionner la plateforme, gérer les comptes, répondre aux demandes, assurer la sécurité et améliorer les fonctionnalités proposées.

La durée de conservation peut varier selon la nature des données, la fonctionnalité utilisée et les obligations applicables. Les données ne sont pas conservées indéfiniment dans le seul but de les garder. Lorsqu'elles ne sont plus nécessaires, elles sont supprimées ou rendues anonymes lorsque cela est approprié, sous réserve des obligations légales ou des nécessités légitimes de conservation.

Suppression du compte : chaque utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment depuis son tableau de bord : www.monprojet.ma/fr/dashboard. La suppression du compte met fin à l'accès aux fonctionnalités réservées aux membres. Certaines informations peuvent néanmoins être conservées pendant la durée nécessaire au respect d'obligations légales, au traitement de litiges ou à la protection des droits et de la sécurité de la plateforme.

Pour toute question ou demande relative aux données personnelles, notamment concernant les informations communiquées par formulaire, vous pouvez contacter notre équipe à support@monprojet.ma ou au 00212709015179.

Les demandes relatives aux données personnelles sont examinées conformément aux règles et obligations applicables. Nous nous efforçons de traiter ces demandes de manière sérieuse, transparente et responsable.

Cookies et Services Tiers

Mon Projet - مشروعي peut utiliser des cookies et des outils de mesure d'audience afin de mieux comprendre l'utilisation de la plateforme, d'analyser les interactions et d'améliorer l'expérience des visiteurs.

La plateforme utilise notamment Google Analytics ainsi que des outils de suivi interne permettant d'analyser la fréquentation, les interactions avec les différentes fonctionnalités et les performances générales de la plateforme.

Ces outils peuvent collecter certaines informations techniques et statistiques relatives à la navigation, conformément aux paramètres et politiques applicables aux services concernés. Les modalités de dépôt et d'utilisation des cookies sont susceptibles de dépendre de leur nature et des paramètres applicables.

Évolutions de la Plateforme

La plateforme Mon Projet - مشروعي évolue continuellement afin de mieux répondre aux besoins des entrepreneurs, porteurs de projets et visiteurs. Notre ambition est de faciliter l'accès à l'information, de proposer des outils utiles et d'encourager le partage des connaissances entrepreneuriales.

Nous encourageons les créatifs, designers, développeurs, freelances, entrepreneurs et toute personne disposant d'une idée pertinente à nous proposer leurs suggestions, concepts ou idées susceptibles d'améliorer la plateforme, son contenu ou ses fonctionnalités.

Les propositions peuvent notamment concerner l'expérience utilisateur, le design, les fonctionnalités, les outils, les contenus ou toute autre amélioration susceptible d'apporter une valeur ajoutée à la communauté.

Pour partager une idée, proposer une collaboration ou contribuer à l'évolution de Mon Projet - مشروعي, vous pouvez nous contacter à support@monprojet.ma.